Le présent site est édité par PRESTANOVA, SASU au capital social de 1 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Blois sous le numéro 832 051 569, dont le siège social est situé au 301 Route de Romorantin, 41200 Pruniers en Sologne, France.
Directeur de la publication : Valentin Foussard
Contact : contact@prestanova.fr
Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, dont le siège social est situé au Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse.
Site web : https://www.infomaniak.com
Téléphone : +41 22 820 35 44
a. Créations PRESTANOVA
Les éléments conçus et réalisés par PRESTANOVA (dont certaines animations, illustrations, identités visuelles et éléments graphiques) demeurent la propriété exclusive de PRESTANOVA. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de PRESTANOVA, est strictement interdite.
b. Eléments issus de tiers
Certaines animations Lottie utilisées sur le site proviennent de la plateforme LottieFiles et sont exploitées conformément à la Lottie Simple License. Elles peuvent avoir été modifiées par PRESTANOVA. Les droits de propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs demeurent réservés. Toute réutilisation de ces éléments doit respecter les conditions prévues par la licence applicable.
Certaines icônes et ressources graphiques proviennent de la bibliothèque Canva et ont été modifiées par PRESTANOVA, dans le respect des conditions de licence de la plateforme.
Les droits de propriété de leurs auteurs ou fournisseurs restent applicables. Toute réutilisation doit se conformer auxdites licences.
c. Usage non autorisé
Toute utilisation non autorisée du contenu du site, qu’il s’agisse d’éléments créés par PRESTANOVA ou de contenus tiers soumis à licence, est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
PRESTANOVA s’efforce d’assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.
PRESTANOVA ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou à l’impossibilité d’y accéder.
Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges entre l’utilisateur et PRESTANOVA.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité et notre Politique de cookies
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, la compétence est attribuée aux tribunaux français.